Assemblee Departementale du 29 juin 2012




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2012_04_25_6205Modification de l’intervention du Département pour les frais inhérents aux échanges et cessions amiables de foncier agricole - Délibération
AF_2012_04_25_6205Modification de l’intervention du Département pour les frais inhérents aux échanges et cessions amiables de foncier agricole - Délibération
DRH_2012_05_09_6286Divers mouvements de personnels : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2012_05_09_6286Divers mouvements de personnels : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2012_05_09_6287Logements de fonction : Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction. - Délibération
DRH_2012_05_09_6287Logements de fonction : Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction. - Délibération
DRH_2012_05_09_6288Convention de mise à disposition avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
DRH_2012_05_09_6288Convention de mise à disposition avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
DRH_2012_05_09_6289Remise gracieuse au bénéfice de Madame N. - Délibération
DRH_2012_05_09_6289Remise gracieuse au bénéfice de Madame N. - Délibération
DRH_2012_05_09_6290Remise gracieuse au bénéfice de Monsieur P. - Délibération
DRH_2012_05_09_6290Remise gracieuse au bénéfice de Monsieur P. - Délibération
DRH_2012_06_29_6330Indemnités de fonction du Président du Conseil général, des Vice-Présidents, des membres de la Commission permanente et des Conseillers généraux : cumuls d’indemnités de fonction du 1er Vice-Président du Conseil général – annulation du reversement de la part écrêtée à compter du 1er juillet 2012 - Délibération
DRH_2012_06_29_6330Indemnités de fonction du Président du Conseil général, des Vice-Présidents, des membres de la Commission permanente et des Conseillers généraux : cumuls d’indemnités de fonction du 1er Vice-Président du Conseil général – annulation du reversement de la part écrêtée à compter du 1er juillet 2012 - Délibération
ENV_2012_04_25_6211Signature de la charte d’engagement du contrat du bassin versant du Largue et de la Laye pour la période 2012-2018 - Délibération
ENV_2012_04_25_6211Signature de la charte d’engagement du contrat du bassin versant du Largue et de la Laye pour la période 2012-2018 - Délibération
ER_2011_08_26_5684Alimentation en eau potable et assainissement: Convention pluriannuelle d'objectifs entre la commune de Digne les Bains et le Conseil général des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
ER_2011_08_26_5684Alimentation en eau potable et assainissement: Convention pluriannuelle d'objectifs entre la commune de Digne les Bains et le Conseil général des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
ER_2012_05_04_6258Assistance au développement de la petite hydroélectricité sur le territoire départemental. - Délibération
ER_2012_05_04_6258Assistance au développement de la petite hydroélectricité sur le territoire départemental. - Délibération
FP_2011_10_21_5857Révision du règlement départemental d'octroi des garanties d'emprunts - Délibération
FP_2011_10_21_5857Révision du règlement départemental d'octroi des garanties d'emprunts - Délibération
FP_2012_04_19_6168Budget départemental de l'exercice 2011 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2012_04_19_6168Budget départemental de l'exercice 2011 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2012_04_19_6169Approbation des comptes de gestion de la payeuse départementale - Exercice 2011 - Délibération
FP_2012_04_19_6169Approbation des comptes de gestion de la payeuse départementale - Exercice 2011 - Délibération
FP_2012_04_25_6209Budget départemental de l'exercice 2012 - Approbation du budget supplémentaire 2012 (DM1) - Délibération
FP_2012_04_25_6209Budget départemental de l'exercice 2012 - Approbation du budget supplémentaire 2012 (DM1) - Délibération
FP_2012_04_25_6210Admissions en non valeur - Délibération
FP_2012_04_25_6210Admissions en non valeur - Délibération
FP_2012_04_25_6212Affectation du résultat 2011 - Budget principal - Délibération
FP_2012_04_25_6212Affectation du résultat 2011 - Budget principal - Délibération
FP_2012_04_25_6215Affectation du résultat 2011 - Budgets annexes - Délibération
FP_2012_04_25_6215Affectation du résultat 2011 - Budgets annexes - Délibération
FP_2012_05_16_6310Critères d'invervention du Département - Répartition du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation à titre onéreux - Communes de moins de 5.000 habitants - Délibération
FP_2012_05_16_6310Critères d'invervention du Département - Répartition du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation à titre onéreux - Communes de moins de 5.000 habitants - Délibération
FP_2012_06_21_6327Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie complémentaire d'un montant de 6 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
FP_2012_06_21_6327Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie complémentaire d'un montant de 6 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
M_2012_06_29_6331Intervention en soutien aux éleveurs ovins et caprins de la région PACA - Délibération
M_2012_06_29_6331Intervention en soutien aux éleveurs ovins et caprins de la région PACA - Délibération
RS_2012_04_25_6206Convention multi partenariale pour une restauration scolaire durable et de proximité - Délibération
RS_2012_04_25_6206Convention multi partenariale pour une restauration scolaire durable et de proximité - Délibération
SAJ_2012_04_13_6149Actions en justice - Délibération
SAJ_2012_04_13_6149Actions en justice - Délibération
SAJ_2012_04_16_6151Désignation des membres du Comité consultatif de la Réserve naturelle géologique du Luberon - Délibération
SAJ_2012_04_16_6151Désignation des membres du Comité consultatif de la Réserve naturelle géologique du Luberon - Délibération
SAJ_2012_05_03_6256marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2012_05_03_6256marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2012_06_12_6325Commissions d'appel d'offres pour les groupements de commandes - Délibération
SAJ_2012_06_12_6325Commissions d'appel d'offres pour les groupements de commandes - Délibération
SDSI_2012_05_21_6316Adhésion au syndicat mixte ouvert régional pour le déploiement du très haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2012_05_21_6316Adhésion au syndicat mixte ouvert régional pour le déploiement du très haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SMMECC_2012_04_12_6148Rapport d'activité de l'année 2011 des services du Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
SMMECC_2012_04_12_6148Rapport d'activité de l'année 2011 des services du Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
T_2012_03_29_6138Modification des critères d'intervention en faveur de l'hôtellerie - Délibération
T_2012_03_29_6138Modification des critères d'intervention en faveur de l'hôtellerie - Délibération
TE_2012_05_04_6259Dotation de l'appel à projets 2012 de coopération - Délibération
TE_2012_05_04_6259Dotation de l'appel à projets 2012 de coopération - Délibération
TE_2012_05_16_6309Modalités d'intervention du FOnds Départemental d'Appui aux Communes (FODAC) - Délibération
TE_2012_05_16_6309Modalités d'intervention du FOnds Départemental d'Appui aux Communes (FODAC) - Délibération
TE_2012_05_16_6312Avenant du Contrat de Redynamisation des Sites de Défense (CRSD) de la vallée de l'Ubaye - Délibération
TE_2012_05_16_6312Avenant du Contrat de Redynamisation des Sites de Défense (CRSD) de la vallée de l'Ubaye - Délibération